Jean-Marie Vauchelle


De: Jean-Marie VAUCHELLE
notaire à Le Mesnil Esnard
Objet:
le jury de l'examen de contrôle des connaissances techniques
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I - TITULAIRES
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances techniques
JORFTEXT000037414538(source JORF)
composition
20 Septembre 201820/09/2018
De: VAUCHELLE (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Philippe BOUGEARD et Olivier JOURDAIN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000033121278(source JORF)
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: VAUCHELLE (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie VAUCHELLE, Jean-Philippe BOUGEARD et Olivier JOURDAIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000033121278(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 201616/09/2016
De: Jean-Marie VAUCHELLE
notaire au Mesnil-Esnard
Objet:
le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
I. - Titulaires
notaire
JORFTEXT000030940547(source JORF)
composition
28 Juillet 201528/07/2015
De: Jean-Marie VAUCHELLE
notaire au Mesnil-Esnard
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I – Titulaires
Me. Patrick CHEVALLIER, notaire à Tours
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
date_debut="2010-04-30"
conseil_administration
JUSC1011679A(source BOMJ)
composition
30 Avril 201030/04/2010
De: Vauchelle (Jean-Marie)
Objet:
notaire au Mesnil-Esnard
Remplace:M. Thomas (Thierry)
notaire
JUSC0914016A(source BOMJ)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Vauchelle (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Devaux et Bernard Grassin-Delyle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000745682(source JORF)
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Vauchelle (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Vauchelle et Nicolas Deslous, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000379221(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199603/09/1996
De: Vauchelle (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000721040(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Vauchelle (Jean-Marie, Joseph, Guy)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000721040(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.